Mentions légales
Dernière mise à jour : 20 février 2026
Conformément à la loi française (article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique), voici les informations relatives à l’exploitation du site www.osmozco.com.
1. Éditeur du site
Gwénolé Joncour, exerçant sous le nom commercial Osmoz
Micro-entreprise immatriculée sous le SIREN 989 697 032
📍 60 rue François 1er, 75008 Paris, France
📧 contact@osmozco.com
2. Statut juridique
Forme juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Nature de l’activité : Vente en ligne d’accessoires de bureau et produits technologiques
Code APE : 4791A (Vente à distance sur catalogue général)
Régime fiscal : Micro-BIC
TVA : Franchise en base de TVA (TVA non applicable, article 293 B du CGI)
3. Responsable de la publication
Nom : Gwénolé Joncour
📧 contact@osmozco.com
4. Hébergeur du site
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
📞 +1 613 241 2828
🌐 www.shopify.com
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site www.osmozco.com (textes, images, logo Osmoz, éléments graphiques, vidéos, design, charte visuelle…) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
6. Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles sont régis par notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation française en vigueur.
7. Règlement des litiges
En cas de litige, le client est invité à contacter Osmoz afin de rechercher une solution amiable.
À défaut d’accord, le litige sera porté devant les juridictions françaises compétentes, sauf disposition légale contraire.